Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANCA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE
GODET Christian
PICCARDI Sylvie
PICCARDI Michel

Numéro de dépôt :
95572027
Date de dépôt :
12/05/1995
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/05/2005

Présentation de la marque ANCA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE

Déposée le 12 mai 1995 par GODET Christian, PICCARDI Sylvie, PICCARDI Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANCA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-25 du 23 juin 1995.

Les déposants sont GODET Christian, domicilié(e) 44 rue des Tuiliers, 69008 LYON - France, PICCARDI Sylvie, domicilié(e) 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France, PICCARDI Michel, domicilié(e) 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PICCARDI Michel - France.

La marque ANCA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95572027.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANCA DISTRIBUTION AUTOMATIQUE est expirée depuis le 12 mai 2005.

GODET Christian a également déposé les autres marques suivantes : SENSEO DESIGN , CREAMEDIS


GODET Christian - 44 rue des Tuiliers, 69008 LYON - France

PICCARDI Sylvie - 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France

PICCARDI Michel - 28 avenue des Platanes, 69300 CALUIRE - France


PICCARDI Michel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-43

Publication - Publication le 23 juin 1995 au BOPI 1995-25

Distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement Restauration (alimentation) location d'appareils distributeurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.